
Quand l’économie sociale et solidaire fait territoire
Patrick Gianfaldoni, Nadine Richez-Battesti, Laurent Fraisse (dir.)
Collection : En-Jeux
Thème : économie, territorialité
Parution : 10/2024
Pagination : 341 pages
PRIX : 24 €
ISBN : 978-2-35768-173-6
OpenEdition Books : à venir
L’économie sociale et solidaire s’ancre dans le territoire. Ses acteurs bâtissent la cohésion sociale à l’échelle locale, encouragent la coopération, relocalisent les emplois et les activités, et jouent un rôle essentiel dans la transition écologique. Cette dynamique de proximité interroge la recherche actuelle. Issu des XXIIe rencontres du Réseau inter-universitaire de l’économie sociale et solidaire qui se sont tenues à Avignon en 2023, il rassemble les contributions de chercheurs en économie, en sociologie ou en sciences de gestion. Son approche pluridisciplinaire permet d’appréhender les différentes formes de coopération, les ressources aussi bien humaines que matérielles en jeu et les trajectoires prises dans les territoires.
extraits
Introduction de Patrick Gianfaldoni et Laurent Fraisse
L’économie sociale et solidaire (ESS) est aujourd’hui présentée comme un processus territorialisé ou de proximité. Du fait d’activités et d’emplois non délocalisables, ses acteurs et entreprises favoriseraient la cohésion territoriale et le développement local. Par conséquent, la légitimation de l’ESS implique de valoriser ses apports aux dynamiques du territoire, une valorisation renforcée par les enjeux actuels de la transition écologique, de la relocalisation de l’économie et des solidarités de proximité. De fait, les chapitres de cet ouvrage attestent de l’intérêt soutenu des chercheurs du Réseau inter-universitaire de l’économie sociale et solidaire (RIUESS) pour les dynamiques territoriales de l’économie sociale et solidaire.
Quelle(s) conception(s) du territoire ?
Le territoire est défini par Pecqueur (2000, p. 40) comme « un concours d’acteurs, ancré dans un espace géographique délimité (même si la frontière peut être floue et provisoire) qui vise à identifier puis tenter de résoudre un problème ou de bénéficier d’un avantage jugé comme partagé par les acteurs ». Torre (2018, p. 1047-1048) précise que les territoires « s’élaborent par les oppositions et compromis entre acteurs locaux et extérieurs et s’inscrivent dans le long terme, avec une histoire et des préoccupations ancrées dans les cultures et les habitudes locales, la perception d’un sentiment d’appartenance, ainsi que des formes d’autorités politiques, des règles d’organisation et de fonctionnement spécifiques. » Aussi, considérant les territoires comme des entités socialement, politiquement, économiquement et productivement construites, autrement dit des espaces structurés et dynamisés par les différents acteurs les composant, il convient de ne pas les limiter à de simples supports, territoires physiques ou administratifs, ou à des territoires réceptacles.
Cette conception des territoires est plus perceptible encore au travers des activités vécues, des coordinations localisées, ainsi que par les coopérations projetées ou concrétisées, qui permettent de révéler des ressources spécifiques (Colletis, Pecqueur, 2005), jusqu’à pouvoir donner lieu à des systèmes sociopolitiques et socioéconomiques. Ainsi, Moine et Sorita (2015, p. 58) les perçoivent comme des systèmes complexes « dont la dynamique résulte de boucles de rétroaction qui lient un ensemble d’acteurs et l’espace géographique qu’ils utilisent, aménagent et gèrent en fonction de leurs représentations, passées, présentes et projetées ». Chaque système- territoire est sous-tendu par quatre sous-systèmes : l’espace géographique, produit et composante des pratiques sociales des acteurs, les représentations individuelles et collectives intégrées et projetées par ces derniers sur le territoire, les actions (utilisation, gestion, aménagement) exercées en fonction des représentations, la temporalité des actions (durée, évolution, interrelations, conjonctions).
Ces vingt dernières années, les sciences sociales dans leur diversité (géographie, économie, gestion, sociologie) n’ont cessé d’appréhender les territoires sous de multiples angles conceptuels et analytiques : formes de proximité (Pecqueur, Zimmermann, 2004 ; Boschma, Frenken, 2010), génération et valorisation de ressources (Benko, Pecqueur, 2001 ; Colletis, Pecqueur, 2018), gouvernance territoriale et action publique (Gilly, Wallet, 2005 ; Leloup et al., 2023), innovation sociale territoriale (Van Dyck, Van Den Broeck, 2013 ; Klein, 2014), développement territorial (Torre, Wallet, 2014 ; Torre, 2015). Par la suite, les rapprochements entre les recherches sur le développement territorial et celles portant sur le développement durable se sont affermis pour déboucher sur des approfondissements théoriques normatifs, comme l’approche de la responsabilité territoriale des entreprises (RTE) qui « questionne fondamentalement la capacité des collectifs à créer du lien, du sens et de la valeur partagée » au sein des territoires (Filippi, 2024, p. 11).
Les organisations et entreprises de l’économie sociale et solidaire – coopératives, associations, mutuelles et fondations – ont depuis longtemps contribué au maillage et au développement des territoires, aux formes innovantes de coopération locale avec les collectivités territoriales. De même, en mobilisant la société civile, ces organisations ont révélé et activé des ressources territoriales singulières et spécifiques, contribuant ainsi à des trajectoires collectives de développement social local et de développement économique. Pour autant, la reconnaissance du territoire comme échelle institutionnelle pertinente, champ d’action privilégié ou domaine académique à investir est plus récente, du fait des avancées théoriques pluridisciplinaires qui viennent nourrir nombre de problématiques d’étude et de recherches.
Un renouveau de l’économie sociale sans les territoires ?
Il est intéressant de rappeler que la prise en compte du territoire dans la construction sociopolitique et conceptuelle du champ de l’économie sociale n’allait pas historiquement de soi. Dans les années 1980-1990, les enjeux territoriaux étaient en effet marginaux dans le rapprochement des trois « familles » coopérative, mutualiste et associative. La structuration et la représentation de l’économie sociale étaient avant tout nationales, statutaires et sectorielles. Les panoramas et portraits statistiques insistaient alors sur le poids socioéconomique des groupes coopératifs et mutualistes ou des fédérations associatives dans divers secteurs. La reconnaissance et les relations avec les pouvoirs publics passaient avant tout par l’État. Institutionnellement, les tentatives de rapprochement par le haut entre l’économie sociale et le développement local n’ont pas donné lieu à des politiques locales ciblées et durables (Duverger, 2016). Pour autant, on observe bien un retour du local à la même époque, avec la multiplication d’initiatives innovantes s’étendant de l’insertion par l’activité économique à la finance solidaire, en passant par les services de proximité. Leur reconnaissance ne débouche toutefois pas sur une intégration dans les « familles » coopérative, mutualiste et associative.
Théoriquement, la variable territoriale a été secondaire dans les principales approches conceptuelles de l’économie sociale du secteur non lucratif ou des entreprises sociales. Ces approches ont cherché, chacune à leur manière, à déterminer les critères discriminants permettant de regrouper sous une même appellation différents types d’organisations. La synthèse sur l’économie sociale proposée par Vienney (1994) est représentative d’études qui analysent les activités, les acteurs et le fonctionnement des coopératives, mutuelles et associations sans prendre en compte les territoires ni les collectivités locales. De fait, la tension structurelle entre la cohésion du groupe de personnes et la dynamique stratégique de l’entreprise n’était alors guère analysée du point de vue spatial. Les possibles effets territoriaux du « retournement des rapports entre les personnes et l’entreprise » étaient peu étudiés, alors que les tendances à la banalisation par le marché des grands groupes coopératifs et mutualistes faisaient l’objet de plusieurs publications. Quant aux premières études statistiques sur les associations (Tchernonog, 1995), elles prenaient en compte un territoire limité aux espaces politico-administratifs de l’État et des collectivités locales, considérés principalement comme des financeurs dans le cadre de politiques sectorielles. Enfin, la conceptualisation tardive des liens entre l’ESS et le développement territorial découle aussi du fait que les approches en matière de district industriel, de système productif local, de milieu innovateur, de gouvernance locale et de capital social n’ont pas bien repéré la « place spécifique que pourraient occuper les acteurs de l’ESS » (Parodi, 2005).
Le tournant territorial de l’ESS
Il y a donc bien eu un tournant territorial de l’ESS en France, tant politico-institutionnel que conceptuel. Si les acteurs et les réseaux de l’économie solidaire se sont structurés dès les années 1990 au sein d’associations et de pôles locaux se réclamant d’un développement local durable (Fraisse, 2022), le véritable basculement a lieu au début des années 2000 : on constate à cette époque une territorialisation progressive des réseaux d’acteurs, des structures d’accompagnement et de financement, des politiques publiques de l’ESS, des formations professionnelles et des enseignements universitaires. L’affirmation de politiques locales de l’ESS à différents échelons des collectivités locales, illustrée entre autres par la transformation des GRCMA (groupements régionaux des coopératives,
des mutuelles et associations) en Cress (chambres régionales de l’économie sociale et solidaire), en est la manifestation majeure.
Sur le plan académique, les Ve Rencontres du RIUESS organisées à Marseille en 2005 constituent un bon marqueur historique. Ce n’est sans doute pas un hasard si l’intitulé mentionne pour la première fois la notion composite d’« économie sociale et solidaire » pour interroger ses rapports aux territoires. Un numéro spécial de la Recma (Revue des études coopératives mutualistes et associatives, 2005) en est même tiré : il met en avant les théories du développement local et de l’école des proximités, montrant ainsi que les organisations de l’économie sociale et solidaire considèrent le territoire comme la base de leur activité, et contribuent à générer des ressources spécifiques pour son développement (Colletis et al., 2005). Révélatrice du changement de période, la nouvelle synthèse de l’économie sociale et solidaire proposée par Duverger (2023) comprend un chapitre entier sur les « jeux d’échelle, du local au global », ce qui montre le chemin parcouru. De nombreux concepts (implantation, gouvernance, régulation, polarisation, régimes, configurations territoriales) ont été mobilisés ces dernières années pour saisir
les dynamiques territoriales des coopératives, mutuelles, associations et autres entreprises sociales. Partant d’une focalisation sur la place des entreprises de l’ESS dans les systèmes productifs locaux, les travaux ont progressivement intégré le rôle des collectivités locales (Fraisse et al., 2024). De même, les rapports entre l’ESS et les territoires ont été analysés sous la double dimension sociopolitique et socioéconomique (Pecqueur, Itçaina, 2012), par l’articulation des notions de gouvernance locale et de régulation territoriale (Demoustier, Richez-Battesti, 2010). Enfin, les conditions sociopolitiques d’émergence d’une politique locale de l’ESS ont été étudiées dans une perspective de coconstruction de l’action publique locale (Fraisse, 2017a).
Quelle participation pour les sociétaires bénéficiaires en Scic ?
Introduction
La société coopérative d’intérêt collectif (Scic), statut coopératif créé en 2001, se démarque des autres coopératives par son obligation de multisociétariat. Chaque Scic doit inclure dans sa gouvernance, en plus des salariés, les bénéficiaires du service ou du bien proposé, ainsi que d’autres parties prenantes concernées par le projet, telles que les collectivités territoriales, les financeurs ou encore les fournisseurs. L’objectif de ce multisociétariat est de définir les besoins auxquels la Scic doit répondre en incluant les personnes physiques et morales concernées par le projet de la coopérative. Les bénéficiaires du bien ou du service proposé peuvent alors, en plus de leur rôle d’usagers, endosser celui de sociétaires à travers la prise de parts sociales dans la coopérative.
La spécificité des coopératives, notamment dans les sociétés coopératives et participatives (Scop), consiste en l’implication des salariés dans le processus décisionnel de l’entreprise, au nom de l’intérêt collectif. En Scic, on recherche l’implication des usagers en plus de celle des salariés, à travers leur rôle de sociétaires bénéficiaires. Dans le cas des Scic de services, les bénéficiaires représentent la catégorie de sociétaires la plus nombreuse : c’est sur cette dernière que portera le présent chapitre. Se pose alors la question des modalités de cette participation au sein de ce qui reste une société commerciale. La souscription au sociétariat implique un investissement financier auquel s’ajouterait un don de temps. La participation interroge, tout autant que l’absence de participation. Pourquoi les sociétaires bénéficiaires s’engagent-ils au sein de la Scic ? Sous quelles formes s’exprime cet engagement ? Les différences d’enracinement territorial entre les Scic étudiées soulignent-elles un lien entre territoire et
participation ? Quelles attentes les équipes opérationnelles ont-elles envers les sociétaires bénéficiaires ?
Nous nous consacrons spécifiquement à trois Scic qui s’inscrivent dans divers secteurs d’activité : énergie, distribution alimentaire et culture. Toutes sont des coopératives de services. Elles comptent dans leur sociétariat une catégorie bénéficiaires, la plus étoffée. Une autre catégorie regroupe les salariés, avec parfois quelques nuances : elle peut aussi englober les membres fondateurs. Les autres catégories de sociétaires varient selon le secteur d’activité. Dans l’ensemble, elles comprennent des collectivités territoriales, les fournisseurs, les financeurs ou entreprises partenaires, ou encore d’autres acteurs du secteur ou du territoire. Dans un premier temps, nous reviendrons sur l’origine de la participation des sociétaires bénéficiaires au sein des Scic. Dans un second temps, nous verrons sous quelle forme se présente cette participation. Les attentes des équipes dirigeantes en matière de participation des sociétaires bénéficiaires diffèrent de la conception partagée par la majorité des bénéficiaires. Cela devient alors une source de frustration. Comme nous le verrons dans un troisième temps, cette frustration conduit les équipes dirigeantes à réévaluer leurs attentes vis-à-vis du sociétariat et à concevoir leur Scic avant tout comme un espace d’éducation populaire.
Le « transitio-mètre » des tiers-lieux : un outil de gestion au service des territoires ?
Introduction
Véritable phénomène de société (Krauss et Tremblay, 2019), les tiers-lieux
sont au nombre d’environ 2500 sur le territoire français en 2021, contre seulement 1800 en 2018 (France Tiers-Lieux, 2021). Selon cette même source, 7 tiers-lieux sur 10 sont établis sous un statut d’économie sociale et solidaire (ESS) (62 % en association, 8 % en coopérative). Bien qu’absents de la loi du 31 juillet 2014 institutionnalisant l’ESS et ses organisations, dont les pôles territoriaux de coopération économique (PTCE) (art. 9), ils apparaissent comme de nouveaux opérateurs territoriaux au service du développement local soutenable. Leur modèle économique affiche une certaine rentabilité, car seulement 30 % d’entre eux sont en déficit, contre 49 % à l’équilibre et 21 % en excédent. La majorité de ces tiers-lieux repose sur une structure financière paritaire public-privé, avec 50 % en activités économiques propres et 50 % en subventions publiques. Si la plupart, soit environ 80 %, possèdent un espace de coworking, beaucoup en milieu périurbain ou rural portent des activités culturelles ou artisanales, agroécologiques ou d’accompagnement social voire d’expérimentation de projets. En ce sens, ils se distinguent des espaces de coworking, des hacklabs et fablabs (Krauss et Tremblay, 2019), ainsi que des living-labs (Klein et Pecqueur, 2020).
Dans un contexte de quête de moyens pour une transition vers une autre économie, plus humaine et plus respectueuse de l’environnement naturel, les tiers-lieux semblent à la fois être l’objet de cette transition escomptée du côté de la société civile, et une méthode de développement soutenable des territoires du côté des élus locaux. Mais comment rendre compte de ce « transitionnel » ?
En nous inspirant de la démarche de Chansigaud (2015, p. 9), on peut se demander si la transition portée par les tiers-lieux relève d’une simple adaptation, soit une « action de changer ou de se changer pour mieux correspondre aux circonstances », ou si elle consiste en une véritable rupture organisationnelle. En d’autres termes, les tiers-lieux de transition ne sont-ils pas ces nouveaux opérateurs territoriaux, « des entités qui possèdent une capacité à agir avec performance dans l’espace géographique des sociétés concernées » (Lussault, 2007, p. 19), à la fois objet et méthode du changement radical ? Nous proposons d’abord un état de l’art au sujet de la transition, dans le cadre d’un enrichissement par les sciences du vivant des sciences économiques et de gestion, afin de compléter les premières approches développées récemment (Glémain et Billaudeau, 2022). Puis, nous discutons les résultats de deux nouvelles expérimentations de l’outil « transitio-mètre » en milieu rural et littoral, en régions Bretagne et Pays-de-la-Loire, de manière à développer une analyse critique de nos premiers enseignements sur le caractère transitionnel des tiers-lieux.
Par « rural », nous entendons :
[Un] espace de faibles densités de population, d’emplois, de bâtis, ou encore […] un espace largement couvert de zones agricoles, forestières ou naturelles et au sein duquel existent des discontinuités dans l’occupation de l’espace par les hommes. Enfin, du fait de la configuration des réseaux de transport, les localisations rurales disposent souvent d’une faible accessibilité aux autres points du territoire. Ces caractéristiques laissent présager un potentiel d’interactions relativement bas.
Par « espaces ruraux périurbains », nous comprenons des espaces « définis par l’intensité des migrations alternantes, […] disposés en couronnes autour des villes et caractérisés par de fortes relations à la ville » (Goffette-Nagot et Schmitt, 2005, p. 195). Quant au terme « littoral », il renvoie à un territoire en bordure d’océan. À l’issue d’une démarche monographique, nous avons élaboré un ensemble de matrices pour caractériser chronologiquement les tiers-lieux et leurs composants. Nous avons ainsi abouti à la création du transitio-mètre, associé à un jeu. De fait, cette recherche s’inscrit dans les travaux de l’Agence nationale de la recherche (ANR) avec le projet Peri#Work.
Les auteurs
Laurent Fraisse est sociologue, membre associé au LISE (CNAM-CNRS). Ses domaines de recherche portent sur l’économie sociale et solidaire, le monde associatif, la coopération territoriale, l’innovation sociale et les politiques sociales. Il travaille et publie actuellement sur la co-construction de l’action publique, les politiques en faveur de l’économie sociale et solidaire, les pôles territoriaux de coopération économique, l’innovation dans l’accueil des jeunes enfants.
Patrick Gianfaldoni est maître de conférences en sciences économiques à l’université d’Avignon, chercheur au .JPEG – laboratoire des sciences Juridiques, Politique, Économiques et de Gestion (UPR 3788) et membre du RIUESS. Ses travaux de recherche, théoriques et appliqués, portent sur l’économie sociale d’entreprise, les modèles socioéconomiques associatifs, les démarches d’évaluation par l’utilité sociale et l’impact social, les dynamiques de territorialisation et de polarisation territoriale.
Nadine Richez-Battesti est maîtresse de conférences en sciences économiques, chercheuse au laboratoire d’Économie et de Sociologie du Travail, LEST-CNRS (Aix-Marseille Université), membre du RIUESS et coprésidente de l’ADDES. Ses travaux portent sur les transformations des organisations de l’économie sociale et solidaire, et pointent l’importance des dynamiques délibératives, des liens au territoire, leur contribution à l’innovation sociale. Elle analyse particulièrement les coopératives comme espaces mésocritiques dans le capitalisme.